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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUSEC
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SOFMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOFMAT
MANUSEC, SAS

Numéro de dépôt :
1388984
Date de dépôt :
13/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2027

Présentation de la marque SOFMAT

Déposée le 13 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUSEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUSEC domicilié(e) ZAC du Trianon, rue de la Pépinière - 78450 - VILLEPREUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 881 020 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque SOFMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOFMAT arrivera à expiration en date du 13 janvier 2027.

MANUSEC a également déposé les autres marques suivantes : COURTOISY , COURTOISY , MANUSEC


MANUSEC, SAS - ZAC du Trianon, rue de la Pépinière - 78450 - VILLEPREUX - France - SIREN 306881020


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331143 - Publication au BOPI 2007-01-10

Renouvellement sans limitation n°2082168 - Publication au BOPI 1997-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 12 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503902 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-12

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2016 n°2633773 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-01

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux;matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.